Mentions légales

LogiXiel — Micro entreprise

Siège : 9, rue saint michel

SIRET : EN COURS DE CREATION

RCS : NEANT-SUR-YVEL

TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

E-mail : logiXiel@gmail.com

Téléphone : 0603928650

Informations publiées en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Benjamin GALISSON

Contabo GmbH

Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne

https://contabo.com

L'ensemble des éléments de ce site (textes, logos, marques, captures d'écran, éléments graphiques, code) est la propriété exclusive de LogiXiel, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (article L.122-4) et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.

Les captures d'écran de LogiXrent présentent des données entièrement fictives.

Responsable du traitement. LogiXiel, 9, rue saint michel — logiXiel@gmail.com.

Données et finalité. Le formulaire de contact recueille votre nom, votre adresse e-mail, et si vous les indiquez votre société et votre téléphone, ainsi que votre message, dans le seul but de répondre à votre demande.

Base légale. Mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du règlement (UE) 2016/679, « RGPD ») ; pour la protection du site contre les abus, l'intérêt légitime de l'éditeur (article 6.1.f).

Destinataires. Les seules personnes habilitées de LogiXiel, qui reçoivent aussi une copie de chaque message par e-mail, et ses sous-traitants techniques : l'hébergeur Contabo GmbH. Vos données ne sont ni vendues ni cédées.

Lieu de stockage. Le site et ses données sont hébergés dans l'Union européenne (serveur situé en Allemagne).

Durée de conservation. Les messages enregistrés sur le site sont supprimés automatiquement trois ans après leur réception ; la même durée s'applique aux copies reçues par e-mail. Pour limiter les abus, une empreinte non réversible de votre adresse IP est conservée 24 heures au plus.

Vos droits. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité (articles 15 à 22 du RGPD), ainsi que du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés »). Écrivez à logiXiel@gmail.com. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).

Ce site n'utilise ni cookie publicitaire, ni cookie de mesure d'audience, ni traceur tiers. Seul un cookie technique, strictement nécessaire à la connexion à l'espace d'administration, est déposé : conformément à l'article 82 de la loi « Informatique et Libertés », il ne requiert pas votre consentement.

LogiXiel s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreur ou d'omission, ni que le site soit accessible sans interruption.

Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information : LogiXiel n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Sous réserve des dispositions d'ordre public applicables, tout litige relatif à l'utilisation du site relève des tribunaux français compétents.